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Subventions aux associations : Comment ça marche ?

Subventions aux associations : Comment ça marche ?

Les associations locales jouent gros, ce week-end, avec la tenue de plusieurs forums, dont l’inévitable Rentrée en Fête, à Orléans. Au-delà de ces événements incontournables pour la vie d’une ville, comment une commune bâtit-elle, à l’année, sa politique en matière de subventions aux associations ? Exemple à Orléans
Benjamin Vasset
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IOA Production / Sébastien Richar

Comment est décidé le montant d’une subvention ?

Nadia Labadie, adjointe à la Vie associative, n’en fait pas mystère : les associations qui demandent une subvention sont souvent les mêmes d’année en année. Cependant, l’élue orléanaise assure que chaque demande est traitée par une commission thématique (culture, sport, vie sociale…), dans laquelle siègent des personnels des services – lesquels « instruisent » en amont les dossiers de demande de subvention – , ainsi que des élus de la majorité et de l’opposition. Pour Nadia Labadie, cette composition, mixte, est un gage de transparence et d’objectivité. À Orléans, Baptiste Chapuis (PS) fait partie de la commission « Sports ». Il éclaire : « les demandes de subvention sont étudiées par les services sur un certain nombre de critères, notamment le nombre de licenciés, le niveau des équipes, les objectifs sportifs, etc. Nous, dans l’opposition, nous souhaitons récupérer les demandes des associations, le montant qu’elles ont touchées l’année précédente… Le petit problème, c’est qu’on n’a pas accès au dossier complet, mais seulement à un résumé du dossier. » Selon Nadia Labadie, aucune forme de « copinage » ne vient interférer dans le niveau des subventions proposé dans ces commissions. « On connaît tous des personnes dans des associations, nous en faisons même parfois partie, mais il n’y a, à Orléans, ni privilèges, ni passe-droit », assure l’adjointe à la Vie associative. Sans trop s’appesantir sur le sujet, Baptiste Chapuis admet qu’il « peut y avoir des discussions de gré à gré ». Et réclame, de façon générale, « plus de transparence » dans les décisions, « y compris sur les subventions exceptionnelles ». 

Une fois le montant des subventions fixé en commission, celles-ci sont présentées au vote du conseil municipal. À de rares exceptions près, elles n’occasionnent pas de débats passionnés dans l’hémicycle. L’an dernier cependant, deux délibérations ont été commentées publiquement par les oppositions : l’une, exceptionnelle, octroyée à l’ÉCO-Volley en septembre 2020 et qui fut multipliée par sept (de 8 000 € à 60 000 €) parce que les objectifs du club changeaient ; et une autre en décembre dernier à l’AESCO, qui devait recevoir 30 000 €. Or, cette association sourcienne avait alors pour directrice Anne-Frédérick Amoa, également adjointe de quartier à La Source. Tandis que le débat commençait à monter dans les tours et que l’opposition s’interrogeait sur le montant et l’utilité de cette subvention, Serge Grouard avait alors retiré cette délibération de l’ordre du jour. 

Comment la mairie d’Orléans aide-t-elle les associations ?

L’an dernier, pour combler l’annulation de Rentrée en Fête, la mairie d’Orléans avait mis en place un catalogue numérique, dont l’opposition de gauche avait pointé le retard à l’allumage. Le document est, cependant, toujours visible sur le web (https ://data.orleans-metropole.fr/pages/rentree-en-fete-2020/). Par ailleurs, eu égard à la crise sanitaire, Nadia Labadie, adjointe à la vie associative, indique que l’an dernier, la Ville d’Orléans n’a « pas facturé ses prestations à la Maison des Associations ». De façon plus générale, en 2020, ce sont très exactement 12,75 M€ qui ont été versés  en subventions par la municipalité aux associations orléanaises (dont les associations sportives, hors OLB et USO, qui sont « gérées » à la Métropole). « En 2021, nous serons peu ou prou sur les mêmes étiages », assure Nadia Labadie. Les trois associations qui reçoivent le plus d’argent de la part de la Ville sont l’Aselqo (2,5 M€ par an), la Scène Nationale d’Orléans (1,7 M€) puis l’association Antirouille (qui gère l’Astrolabe), avec 474 000 € par an. Le Relais Orléanais n’arrive, lui, qu’en 26e position de ce « classement ».
Comment l’opposition juge-t-elle cette politique ? Pour la gauche orléanaise, Baptiste Chapuis réclame un vrai « plan d’urgence » en la matière : « Est-ce que la municipalité a actuellement une ambition pour son tissu associatif ? La réponse est non. Aujourd’hui, on a pourtant besoin de rassurer les associations, qui sont l’oxygène de la ville. » L’élu de gauche dit notamment avoir proposé une « aide aux familles qui prennent une licence dans une asso », ainsi que davantage d’interventions d’associations en milieu scolaire. « Ce n’est pas une question d’enveloppe globale, continue Baptiste Chapuis. Dans ce domaine, il faut faire de la dentelle. On a laissé pendant des années l’Aselqo se gaver (sic) sans aucun contrôle, et dans le même temps, on demande parfois des dizaines de papiers à des petites associations. Il y a quelques années, j’ai créé une association sportive de floorball à Orléans. Demander une aide, c’était, sur le plan des formalités, une galère totale… »

Comment une Ville contrôle-t-elle l’argent qu’elle verse à une association ? 

« On ne contrôle pas toutes les associations, ce serait énorme, livre d’abord Nadia Labadie. A priori, nous faisons confiance aux associations et nous sommes bienveillants avec elles ». Le récent « scandale » au sujet de l’Aselqo a cependant prouvé que le contrôle de l’argent public semblait être une nécessité (la Ville a d’ailleurs commandé un audit sur la gestion de l’Aselqo, dont les conclusions ne sont pas encore connues). Pour Nadia Labadie, la publication des comptes lors des assemblées générales des associations est le moment qui permet à une collectivité de vérifier que les sommes qu’elle a débloquées ont été bien utilisées. « Les services financiers demandent aux services thématiques (sport, culture…) les comptes-rendus des AG, poursuit-elle. De plus, les versements des « grosses » subventions se font en deux temps : si les documents demandés ne sont pas fournis après le premier versement, le second est suspendu. » De son côté, Baptiste Chapuis regrette que les personnels du service « vie associative » de la Ville d’Orléans -« qui font un boulot excellent », dit-il d’abord- ne soient pas « plus nombreux » pour « améliorer le suivi » dans la relation de la Ville avec ses associations. 

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